www.marchandsdepresse.com

Commissionner en publication au lieu de parapresse, direction la réserve avec ces petits copains dont certains sont des encyclopédies ben voyons !!!!

Vu qu'il n'y a aucun contenu rédactionnel, ne serait ce pas un abus du statut de presse en plus de celui des rémunérations?

il faudrait effectivement déposer une demande de requalification au CSMP

IL Faut que tous produits avec deux codes barres dont un commençant par 978 soit automatiquement classifié en AP apparenté librairie.

Pour info au Figaro : éditer un coloriage sur Paris sans la Tour Eiffel en couverture c'est pas très vendeur !

Dernière modification le samedi 07 Mars 2015 à 11:06:33

J'ai oublié de citer également MME FIG HS MADFOR codif 04962.

Gamma, vu les conditions requissent pour demander une requalification, c'est impossible pour le simple marchand de presse. Seul une certaine "institution" en a les moyens. Mais je suppose qu'elle ne veut pas se fâcher avec ses sponsors.

il faudrait effectivement déposer une demande de requalification au CSMP 

Bureau du CSMPLes membres du Bureau du CSMP sont élus par l'Assemblée sur proposition du Président. 

Le Bureau du CSMP assiste le Président dans l?exercice de ses fonctions. Il se réunit à tout moment à la demande du Président. Usuellement le Bureau du CSMP se réunit chaque mois.

Le Bureau du CSMP est composé de 7 membres.
La composition du Bureau du CSMP, élu par l'Assemblée du 20 décembre 2013 est la suivante : 

M. Jean-Pierre ROGER - Président
M.Marc FEUILLEE              
M. Rolf HEINZ
M. Bruno LESOUE
FM. Francis MOREL
M. Jean VIANSSON PONTE
M. Jean-Louis REDON (Trésorier)

Le commissaire du Gouvernement,  Mme Laurence FRANCESCHINI, est invité aux réunions du Bureau.
 

Saisissez la DGMIC du sujet par mail.
sophie.faure-wharton@culture.gouv.fr

Il faudrait même attirer l'attention du ministère du budget sur ces produits vendus sur deux circuits de vente différents avec deux taux de TVA différents.